Québec, le 2 juin 2020 – Hier, 1er juin 2020, marquait la réouverture partielle et graduelle du Palais de justice de Québec. Afin de faciliter la transition, voici les consignes à suivre à votre entrée au Palais de justice :

  • Éviter de rencontrer vos clients au palais, les entrevues se font à vos bureaux au préalable;
  • Le dépôt des procédures au greffe peut s’effectuer de deux manières[1] :
    • par la poste,
    • 2 boîtes placées à cet effet au Palais : l’une à l’entrée principale Boul. Jean Lesage et l’autre côté « passerelle »;
  • Seules les procédures urgentes sont acceptées au greffe;
  • Il faut désinfecter la table et le mobilier utilisé avant de sortir des salles d’audience;
  • Les rôles de la Cour sont disponibles sur internet, donc il n’y aura plus de consultation du rôle papier en salle d’audience;
  • Aucun document n’est déposé aux casiers courrier par le greffe;
  • Aucun service de restauration n’est disponible.

Nous comprenons que ce retour peut engendrer des inconvénients et nous vous remercions de votre habituelle collaboration.

                                                                                                        La Direction du Barreau de Québec


[1] Seules les procédures urgentes peuvent être déposées en personne aux greffes de première instance. Quant au greffe de la Cour d’appel, toutes les procédures peuvent être déposées en personne.